La découverte d’une nouvelle activité se traduit généralement par des torrents d'enthousiasme, masquant parfois une réalité un brin plus complexe qu'attendu. Avant de vous exposer à des poursuites judiciaires pour cause de méconnaissance, il convient donc de vous renseigner sur ce que dit la loi en matière de détection. Malheureusement, comme vous pourrez le constater par vous-même, la frontière entre ce qui est légal et ce qui ne l'est pas n'est pas toujours des plus simples à déterminer.

 

detection sur la plage avec les lois

La prospection sur la plage est régie par la loi n°89-900 du 18/12/1989 

 

Réglementation autour de la détection : ce qu'il faut retenir

Contrairement à ce que certaines rumeurs affirment, l'utilisation des détecteurs de métaux n'est pas réservée aux seuls archéologues ; elle est encore moins interdite par la loi. Cependant, elle est évidemment soumise à plusieurs restrictions qu'il est essentiel de bien connaître pour ne pas faire l'objet de poursuites.

Pour retrouver la première mention des détecteurs de métaux dans la législation française, il faut remonter jusqu'en 1989 avec la loi n°89-900 du 18 décembre 1989 relative l'utilisation des détecteurs de métaux. Abrogée en 2004 par ordonnance, cette loi est reprise à l'identique dans l'article L542-1 du Code du patrimoine. Synthétique, l'article est sans ambiguïté : "Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d'objets métalliques, à l'effet de recherches de monuments et d'objets pouvant intéresser la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir, au préalable, obtenu une autorisation administrative délivrée en fonction de la qualification du demandeur ainsi que de la nature et des modalités de la recherche."

Par conséquent, si votre intention est de dénicher de précieux objets enfouis sur un terrain connu pour avoir accueilli une ancienne civilisation, il va falloir sérieusement songer à commencer des études d'archéologie pour obtenir une hypothétique autorisation préfectorale. Heureusement, en dehors de ces sites spécifiques, la détection est autorisée. Tout du moins, elle est tolérée, à condition néanmoins d'obtenir l'accord du propriétaire du terrain.

En outre, sachez que si vous découvrez un objet sur un terrain qui ne vous appartient pas, cette découverte revient de fait au propriétaire du terrain. Si vous voulez bénéficier des fruits de votre prospection, il vous faudra préalablement faire signer un protocole de partage au propriétaire. À vous de convenir des modalités de partage des hypothétiques découvertes que vous pourriez faire !

Vous avez déterré un objet antique ?

Quelle attitude adopter si vous tombez sur un objet d'une grande valeur historique en passant au détecteur un site sur lequel vous avez obtenu une autorisation de prospection ? Selon la loi française, vous êtes dans l'obligation de déclarer votre trésor. Pourtant, certains prospecteurs hésitent à déclarer leur trouvaille, souvent par peur d'être associés à des pilleurs.

Certes, les cas avérés de pillages existent, mais sont extrêmement rares. Il n'en fallait malheureusement pas plus pour qu’un climat de paranoïa s’installe, poussant parfois certains archéologues professionnels ou badauds à dénoncer des prospecteurs amateurs pourtant en parfaite conformité avec la loi !

 

detecteur de metaux zone archeologique

La détection sur zone archeologique est strictement interdite en france

 

Au-delà de la loi, un comportement responsable

Les détectoristes pâtissent parfois d'une mauvaise image, notamment à cause du comportement irresponsable et irrespectueux d'une minorité d'entre eux. Pour éviter de nourrir le ressentiment envers cette communauté de passionnés et permettre à l'immense majorité de prospecteurs honnêtes de continuer à pratiquer leur loisir favori, il est essentiel d'adopter un comportement responsable. Des gestes qui s'apparentent généralement à du simple "bon sens" ; reboucher les trous après votre passage ; ne pas vendre vos trouvailles ; informer les autorités en cas de découverte de restes humains ou d'obus ; utiliser un casque pour ne pas troubler les animaux ; ne pas creuser dans des zones protégées...